Réduisez votre dépendance énergétique et les consommations de matières premières

Mentions légales

EDITEUR

 
Le présent site www.sens4.fr est la propriété de la SARL Sens 4, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Laval sous le n0 509 276 754 00017 dont le siège social est situé :
 
Sens 4
 
SARL au capital de 11 000 €
69 Bd Edmond Roussin
35300 FOUGERES
 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 
Directeur de la publication du site www.sens4.fr :
Monsieur Jérôme DELAGE, Président de Sens 4
 

HÉBERGEMENT

 
Le site www.sens4.fr est hébergé par la société :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
 

DONNÉES PERSONNELLES

 

CNIL

 
Les données à caractère personnel recueillies par Sens 4 seront utilisées aux seules fins de l'objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.
 
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.sens4.fr dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d'une photocopie de pièce d'identité au siège de Sens 4
69 Bd Edmond ROUSSIN
35300 FOUGERES
 

Cookies

 
Le site www.sens4.fr recourt à l'utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Avertissement

 
L'ensemble des contenus du site www.sens4.fr est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit des marques, droit des bases de données...).
 
Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n'est permise qu'en vue d'un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de Sens 4.
 

CREDITS

 
Le site a été conçu et développé par la société Studio Version 2 :
Studio Version 2
97, boulevard Félix Grat
53000 LAVAL
www.studioversion2.com
 
Toute modification d'une photographie créditée, ou de la légende qui l'accompagne, devra faire l'objet d'un accord écrit préalable de Sens 4.
 
Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.
 
Si vous effectuez une manipulation sur l'image vous créez une oeuvre "dérivée". Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le créateur de l'œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des droits d'auteur de l'œuvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'œuvre originale.
 

CRÉATION DES LIENS VERS www.sens4.fr

 
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.sens4.fr est soumise à l'autorisation préalable, expresse et écrite de Sens 4. Toute demande d'autorisation doit être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.
 

LIENS EXTERNES - LIENS ALLANT VERS D'AUTRES SITES INTERNET

 
Le site www.sens4.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n'est pris : Sens 4 ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.